Conseil de Métropole du 10 décembre 2015 – Rapport 2015-885 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Année 2014

Monsieur le Président, mes chers collègues, Vous nous présentez aujourd’hui pour information et de prendre acte du rapport annuel pour 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets. Lors de notre assemblée du 26 janvier 2015, nous vous avions fait part de nos questions et …

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Conseil de Métropole du 21 mars 2016 – Rapport 1014 : Taux 2016 de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Monsieur le Président, mes chers collègues, Vous nous demandez aujourd’hui, monsieur le Président, de voter les taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères. Lors de notre assemblée du 26 janvier 2015, nous vous avions fait part de nos interrogations et remarques quant à la fixation du tarif de ce service public, tarif amenant …

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Conseil de Métropole du 11 juillet 2016 – Rapport 1388 : ZAC Tonkin II, Tonkin III et Charpennes Wilson – Liquidation foncière – Frais de notaires relatifs aux rétrocessions foncières – Individualisation d’autorisation de programme

Monsieur le Président, Monsieur le vice-président délégué à l’urbanisme, Mes chers collègues, Vous nous proposez de voter au travers de ce rapport une autorisation de programme relative à la liquidation des ZAC Tonkin II, Tonkin III et Charpennes Wilson. Si cette individualisation d’autorisation de programme est toute légitime, elle me …

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Conseil de Métropole du 11 juillet 2016 – Rapport 1386 : Quartier Grandclément – Secteur Grandclément Gare – Acquisition foncières – Individualisation partielle d’autorisation de programme

Monsieur le Président, Monsieur le vice-président délégué à l’urbanisme, Mes chers collègues, Vous nous proposez de voter au travers de ce rapport une autorisation partielle de programme pour le secteur Grandclément Gare. Si nous ne pouvons que nous féliciter de voir ce quartier évoluer et se transformer, ce rapport nous …

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Conseil de Métropole du 11 juillet 2016 – Rapport 1345 : Réaménagement du cours Emile Zola – tronçon C- Autorisation de signer l’avenant n°1 au marché de travaux de voirie et réseaux divers (VRD)

Monsieur le Président, Monsieur le vice-président délégué à la voirie, Mes chers collègues, Vous nous proposez cet après-midi de vous attribuer l’autorisation de signer l’avenant n°1 au marché de travaux de voirie et réseaux divers du réaménagement du cours Emile Zola pour le tronçon C situé sur le quartier de …

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Communiqué de presse 7 juillet 2016 – « Augmentation des tarifs de la restauration scolaire : une provocation de la municipalité ! »

Lors du conseil municipal du lundi 4 juillet, Jean-Paul Bret a fait voter une délibération pour appliquer l’évolution de l’indice des prix à la consommation sur le prix de vente des repas aux élèves inscrits à la restauration scolaire. Comment présenter une hausse tarifaire à des parents d’élèves qui ont souffert, …

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