Conseil métropolitain du 19 septembre 2016 – Rapport 1500 : Contrat de ville métropolitain – Projet de renouvellement urbain – Quartier Saint Jean – Concertation au titre de l’article L 103-1 du code de l’urbanisme – Définition des objectifs poursuivis et modalités

Monsieur le Président, Mes chers collègues, Vous nous proposez cet après-midi d’approuver les objectifs poursuivis et les modalités de concertation du projet de renouvellement du quartier urbain Saint Jean à Villeurbanne. Pour nos collègues élus qui ne connaitraient pas ce quartier un peu particulier de Villeurbanne, il est situé entre …

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Conseil de Métropole du 10 décembre 2015 – Rapport 2015-885 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Année 2014

Monsieur le Président, mes chers collègues, Vous nous présentez aujourd’hui pour information et de prendre acte du rapport annuel pour 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets. Lors de notre assemblée du 26 janvier 2015, nous vous avions fait part de nos questions et …

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Conseil de Métropole du 21 mars 2016 – Rapport 1014 : Taux 2016 de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Monsieur le Président, mes chers collègues, Vous nous demandez aujourd’hui, monsieur le Président, de voter les taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères. Lors de notre assemblée du 26 janvier 2015, nous vous avions fait part de nos interrogations et remarques quant à la fixation du tarif de ce service public, tarif amenant …

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Conseil de Métropole du 11 juillet 2016 – Rapport 1388 : ZAC Tonkin II, Tonkin III et Charpennes Wilson – Liquidation foncière – Frais de notaires relatifs aux rétrocessions foncières – Individualisation d’autorisation de programme

Monsieur le Président, Monsieur le vice-président délégué à l’urbanisme, Mes chers collègues, Vous nous proposez de voter au travers de ce rapport une autorisation de programme relative à la liquidation des ZAC Tonkin II, Tonkin III et Charpennes Wilson. Si cette individualisation d’autorisation de programme est toute légitime, elle me …

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Conseil de Métropole du 11 juillet 2016 – Rapport 1386 : Quartier Grandclément – Secteur Grandclément Gare – Acquisition foncières – Individualisation partielle d’autorisation de programme

Monsieur le Président, Monsieur le vice-président délégué à l’urbanisme, Mes chers collègues, Vous nous proposez de voter au travers de ce rapport une autorisation partielle de programme pour le secteur Grandclément Gare. Si nous ne pouvons que nous féliciter de voir ce quartier évoluer et se transformer, ce rapport nous …

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Conseil de Métropole du 11 juillet 2016 – Rapport 1345 : Réaménagement du cours Emile Zola – tronçon C- Autorisation de signer l’avenant n°1 au marché de travaux de voirie et réseaux divers (VRD)

Monsieur le Président, Monsieur le vice-président délégué à la voirie, Mes chers collègues, Vous nous proposez cet après-midi de vous attribuer l’autorisation de signer l’avenant n°1 au marché de travaux de voirie et réseaux divers du réaménagement du cours Emile Zola pour le tronçon C situé sur le quartier de …

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